En 1789, face à la crise de la monarchie française, le roi choisit d’ouvrir un processus politique en convoquant les États généraux, avec un suffrage très ouvert pour le Tiers-état : une voix par chef de feu. Notons que les femmes étaient très souvent chef de feu et n’étaient point exclues pour cause de sexe, contrairement aux affirmations récentes à ce sujet.

Cette vieille institution médiévale conservait une représentation de tous les sujets du roi - séparés en ordres : Clergé, Noblesse, Tiers-état - et rappelait, par son existence même, que la Constitution de la monarchie reposait, depuis le Moyen-âge, sur la reconnaissance du principe de souveraineté populaire. Plus tard, au XVIIe siècle, le roi de France avait cherché à imposer sa souveraineté et laissé s’endormir celle du peuple, en ne convoquant plus les États généraux. 1789 la réveilla et si bien que les électeurs, conscients de la profondeur de la crise, avaient mandaté leurs députés pour donner une constitution nouvelle au pays.

Les États généraux, convoqués selon la coutume médiévale le 1er mai, se réunirent avec quelque retard le 5 mai. Mais, le roi n’évoqua que l’aspect financier de la crise et le soir même, un petit noyau de députés se rebellait déjà contre ce refus de les entendre, prenait le titre de Communes - en référence aux résistances populaires médiévales, nommées Commune ou Union, comme le fit le Parlement d’Angleterre - et appela tous les députés à les rejoindre. Le 17 juin, ce noyau de députés ayant grossi, se déclarait Assemblée nationale et le 20 juin, plus nombreux encore, ajoutait constituante et prêtaient serment de rester unis jusqu’à l’établissement d’une nouvelle constitution.

L’acte 1 de la Révolution venait d’ôter au roi la souveraineté et le pouvoir législatif et les restituait au peuple et à ses mandataires.

À l’époque, peuple et nation étaient des termes équivalents, juste avant que de subtiles juristes adversaires de la démocratie, n’inventent une distinction entre peuple et nation.

La monarchie réagit par la menace le 24 juin : l’armée est massée autour de Paris, dont on voyait alors, sur les collines environnantes, les armes et les canons briller au soleil.

L’impasse dans laquelle se trouvait l’Assemblée nationale constituante (l’ANC) menacée de répression, provoqua un climat insurrectionnel dans tout le pays. La Grande espérance née de la Convocation des États généraux, se mêla de peur, mais celle-ci se changea en réaction défensive avec l’immense révolution populaire de juillet 1789, qui fut appelée à l’époque Grande Peur. Elle s’est déroulée à Paris et dans les provinces et transforma le conflit entre la monarchie et l’ANC en conflit entre la monarchie et le peuple.

Et ce fut l’acte 2 de la Révolution.
- À Paris, les patriotes occupent l’Hôtel de Ville. Les Gardes françaises, envoyées par le roi, désobéissent, fraternisent avec les Parisiens et jurent de ne jamais prendre les armes contre le peuple. On discute de lever une garde parisienne d’environ 50.000 hommes. Le député Mirabeau soutient la proposition et la fait adopter le 8 juillet.
- L’ANC continue de se réunir à Versailles et prend des décisions : le 12 juillet, elle affirme son pouvoir législatif en rejetant les mesures prises par le roi et ses ministres et se déclare permanente : elle le restera jusqu’au 4 août…
- À Paris, les volontaires cherchent des armes chez les armuriers et dans les dépôts royaux. Le 13 juillet, c’est l’appel au peuple, des fraternisations se poursuivent avec plusieurs corps d’armée. Le 14 juillet, la recherche d’armes se poursuit aux Invalides où le gouverneur, abandonné par ses troupes, doit ouvrir les portes aux volontaires. La Garde parisienne atteint maintenant, avec l’entrée de nombreux déserteurs de l’armée royale, 300.000 hommes !

On se porte à la Bastille, cette forteresse qui défendait autrefois la porte de la ville, et se trouve maintenant au beau milieu du quartier populaire du Faubourg Saint-Antoine, et toute hérissée de canons ! Après des combats acharnés, le gouverneur cède et abaisse le pont-levis : la Bastille est prise et sera ensuite détruite, pierre par pierre, première étape contre le despotisme…

Les troupes royales se retirent : la victoire parisienne a contraint le roi à renoncer à la répression.

Le 15 juillet, à Versailles, l’attitude du roi change : il vient, sans gardes, déclarer à l’ANC qu’il lui fait confiance. Paris réclame la présence du roi : il s’y rend le 16 juillet, avec une partie des députés,et prend la mesure de la force armée du peuple et de la tranquillité retrouvée, aux cris de Vive la liberté ! Vive la nation !

Limiter la signification du Quatorze Juillet aux événements parisiens serait une profonde erreur, alors que le pays entier s’est soulevé pour les mêmes raisons que Paris : l’inquiétude devant la réaction du roi aux premiers pas de la Révolution !

Les provinces étaient tenues au courant des événements par les comptes que leurs députés leur rendaient par correspondance, sous forme de Lettres à leurs commettants.
- Dès le début du mois de juillet, dans les villes, le pouvoir municipal changea de mains, en fonction des rapports de force locaux, et forma partout des gardes nationales de volontaires. Des révoltes urbaines s’en prenaient aux octrois des villes où se percevaient les taxes sur l’entrée des denrées. Les octrois furent détruits dans le but de faire baisser le prix des denrées de première nécessité : puis, dans le même objectif, la contrebande se généralisa dans tout le pays, bientôt suivie par la grève des impôts.
- Dans les campagnes, où vivaient 85% de la population, sept révoltes locales commencèrent, puis soudain, du 16 juillet au 6 août, tout le pays s’embrasa ! La jacquerie avançait à la vitesse du tocsin qui avertissait les villages voisins qui prenaient le relais…

Et que faisaient les Jacques ? Une des plus grandes révoltes paysannes de l’histoire, organisée en mouvements armés, principalement antiféodaux, mettant en acte la suppression de la féodalité de la manière suivante.

La seigneurie était partagée en deux parties, l’une aux seigneurs, l’autre aux paysans. Les Jacques proposèrent un nouveau contrat social fondé sur le partage de la seigneurie : les terres du « domaine seigneurial » au seigneur, les terres du « domaine des censives » aux paysans. Ce partage s’accompagnait de la suppression définitive des justices et des droits seigneuriaux, gratuitement, et de la reconnaissance des biens communaux aux communes, afin de mettre fin aux usurpations de ces biens par les seigneurs.

Par ailleurs, les paysans reprirent des communaux usurpés, comme par exemple les forêts, interdites dans les régions de plaine aux habitants ! La Révolution vit la population rétablir partout chasse et pêche, cueillette et pâturage dans tous ces communaux usurpés, y compris dans les forêts royales !

La réforme agraire que connut la Révolution commença d’être mise en pratique lors de cette Grande Peur de juillet 1789. La jacquerie complète la symbolique de la prise de la Bastille comme nouvelle étape de destruction du despotisme, ici, féodalo-seigneurial : « Guerre aux châteaux, paix aux chaumières ! »

Ce fut en même temps l’effondrement de la grande institution de la monarchie : les intendants du roi s’éclipsèrent discrètement…

Au début du mois d’août, le roi avait perdu tous ses pouvoirs y compris son épée, avec la disparition de ses intendants d’une part et d’autre part, la formation des gardes nationales et la prise du pouvoir municipal, autonome et décentralisé.

C’est ainsi que les ci-devant sujets du roi de France devinrent citoyens.

L’entrée en scène de la révolution populaire déboucha sur la Nuit du 4 août et le vote de la Déclaration des droits.

L’ANC, menacée par le roi, prenait conscience de la présence du peuple dans cette histoire : c’est lui qui l’avait sauvée ! Et c’est lui qui la divisa entre une nouvelle forme d’aristocratie, celle des riches, et la démocratie !

Les décisions de la Nuit du 4 août expriment cette division profonde : le décret voté rendait tout d’abord hommage au mouvement des Jacques,en prenant une décision de nature constituante : « L’Assemblée nationale détruit entièrement le régime féodal ».

Mais, la suite contredisait le principe en imposant le rachat des droits féodaux par les paysans et remettait à plus tard son application…

La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen fut discutée et votée du 20 au 26 août 1789 et consacrait l’état de fait républicain de la période. En effet, le texte ne fait aucune mention de la monarchie et la souveraineté populaire est un bien commun de la nation : « Art. 3. Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation. »

La séparation des pouvoirs législatif et exécutif était un des principes constituants et s’opposait clairement à la confusion de ces pouvoirs, centralisés par le roi, et qui avait justifié la qualification de despotisme :

« Art. 16. Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution. »

Les agents publics étaient responsables devant les électeurs, comme le précisait l’article 15 : « La société a le droit de demander compte à tout agent public de son administration ».

Cette Déclaration reconnaissait non seulement l’égalité en droits naturels de tous les individus du genre humain, mais aussi leur protection assurée par la société et ses institutions, dans une formulation remarquable : « Art. 1 : Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits ».
- Naître libre. Tout individu du genre humain naît libre par opposition à l’esclavage, parce que selon le droit naturel, la nature humaine est de vivre libre et de pouvoir développer ses facultés. Or, l’esclavage supprime cette liberté personnelle. Mais le terme revêt aussi une dimension politique et tout régime qui rejette la souveraineté populaire et le contrôle des lois par les citoyens est dit despotique, terme qui qualifie la nature du pouvoir que le maître exerce sur ses esclaves dans la Grèce ancienne (Aristote, La Politique).
- Naître libre et le demeurer. C’est la société politique et civile qui s’engage ici à défendre et protéger les droits des individus, de toute la puissance publique.

Or, ce fut sur ce point bien précis que les ennemis de la démocratie concentrèrent leurs efforts contre la Révolution des droits de l’homme et du citoyen, qui venait de commencer.

Les députés de la colonie esclavagiste de Saint-Domingue avaient réussi à se glisser dans l’ANC depuis le 20 juin. Ils assistèrent, muets, à tous ces événements, puis rendirent compte à leurs électeurs de la situation en France. Fort inquiets du caractère populaire de la Révolution, ils désignèrent cet Article 1er de la Déclaration des droits comme l’élément dont il fallait se débarrasser, dans des termes particulièrement révélateurs de leur conception de l’humanité et de la politique :

« Nous avons d’abord senti que ce nouvel ordre de choses… devait nous inspirer la plus grande circonspection… Elle est devenue une espèce de terreur, lorsque nous avons vu la Déclaration des droits poser, pour base de la Constitution, l’égalité absolue, l’identité de droits et la liberté de tous les individus.

À proportion que nous avons connu l’esprit de l’Assemblée, nous nous sommes aisément convaincus… que l’affranchissement des esclaves était désiré par la pluralité comme un acte que l’humanité et la religion prescrivaient et qui couvrirait de gloire les réformateurs. »

Le thème nouveau ici dégagé est celui de la Terreur qu’exerce la Déclaration des droits.

Qualifier de Terreur les droits de l’homme est surprenant ! Si de nos jours la Terreur est vue comme la violation des droits de l’homme, à cette époque c’est précisément l’inverse qui est exprimé ! Et ce fut le parti colonial esclavagiste qui prit alors la tête de la contre-révolution, recherchant tous les moyens de répudier toute constitution fondée sur ces droits de liberté et de résistance à l’oppression.

À peine née, l’avenir de la Révolution était menacé par la haine des droits naturels de l’homme et du citoyen…

5 juillet 2015

Bibliographie

Albert MATHIEZ, Les Grandes Journées de la Constituante, 1789-1791, (1913) Paris, 1989.
Georges LEFEBVRE, La Grande Peur de 1789, Paris, 1932.
Anatoli ADO, Paysans en Révolution, 1789-1794, Paris, 1996.
Florence GAUTHIER, « Une révolution paysanne ou Les caractères originaux de l’histoire rurale de la Révolution française, 1789-1794 », en ligne sur le site : revolution-francaise.net.
Id., Triomphe et mort du droit naturel en Révolution, 1789-1795-1802, (1992) Paris, Syllepse, 2014.
Pour la citation des députés des colons esclavagistes, voir F. GAUTHIER, L’aristocratie de l’épiderme. Le combat de la Société des Citoyens de Couleur, 1789-1791, Paris, 2007, III, 1, p. 163.